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Marques déposées par Laurent RISCALA
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QualiModul
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QualiModul
Laurent RISCALA

Numéro de dépôt :
3780076
Date de dépôt :
05/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2020
QualiModul de Laurent RISCALA

Présentation de la marque QualiModul

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par Laurent RISCALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QualiModul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est Laurent RISCALA domicilié(e) 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent RISCALA domicilié(e) 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France.

La marque QualiModul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiModul est expirée depuis le 5 novembre 2020.

Laurent RISCALA a également déposé les autres marques suivantes : enveloppicien , ECOXIA


Laurent RISCALA - 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France


Laurent RISCALA - 84 rue des plantes - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 10 juillet 2012 - Concession de licence n°578981 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;

Publicité ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.